Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUBOIS-MARTIN
CHAMPAGNE DE NAUROY, SAS

Numéro de dépôt :
98757868
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2028

Présentation de la marque DUBOIS-MARTIN

Déposée le 28 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DE NAUROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUBOIS-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DE NAUROY domicilié(e) AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 258 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DE NAUROY, M. PAILLARD BRUNO domicilié(e) AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France.

La marque DUBOIS-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUBOIS-MARTIN arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.

CHAMPAGNE DE NAUROY a également déposé les autres marques suivantes : RENE JARDIN , LOUIS DAUMONT , JULES HENRY , BACHELIER , DE NAUROY , PHILIPPE DE ROMERAY , CHAMPAGNIE DE CLAIRVAL , PIERRE FLEURET , CAPRON & FILS , JARDIN


CHAMPAGNE DE NAUROY, SAS - AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France - SIREN 379258585


CHAMPAGNE DE NAUROY, M. PAILLARD BRUNO - AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381139 - Publication au BOPI 2008-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2018 n°2696545 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-10-23

Vins de provenance française, à savoir Champagne (uniquement).